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Introduction à la règlementation aéronautique – #700
Contexte
Le contexte réglementaire aéronautique est structuré autour de plusieurs réglementations qui visent à garantir que l’industrie aéronautique fonctionne de manière sûre, efficace et durable. Les autorités de surveillance au niveau mondial en assurent le contrôle.
Le secteur aéronautique est en constante évolution, avec des mises à jour régulières des réglementations pour intégrer par exemple les nouvelles technologies et répondre aux défis environnementaux.
Aussi, la sensibilisation aux réglementations aéronautiques est une exigence réglementaire pour assurer la sécurité, la conformité, la qualité, la réputation et l’innovation dans le secteur
Objectifs
- Découvrir les différentes réglementations internationales du secteur aéronautique.
- Comprendre le mode de surveillance des activités aéronautique sur le cycle de vie d’un avion, depuis la conception jusqu’au démantèlement.
- Comprendre l’organisation des autorités de surveillance dans le Monde.
- Découvrir les principales exigences des réglementations aéronautique.
- Connaitre les obligations et privilèges liés à l’agrément et la règlementation.
Public
Toute personne souhaitant découvrir les principes des exigences règlementaires du secteur aéronautique
Prérequis
Aucun.
Modalités des formations à distance
- Disposer d’un PC équipé d’un micro, d’une webcam et, si possible, d’un casque pour plus de confort. Remarque : des fonds d’écran sont disponibles sur Zoom ou Teams pour masquer l’arrière-plan.
- Disposer d’une bonne connexion Internet, à tester avant la session.
- S’installer dans un endroit calme et isolé ; se mettre en statut « indisponible » sur Teams ; fermer son accès au courrier électronique, et mettre son téléphone en sourdine, afin de ne pas être dérangé pendant la session.
- Les participants d’une même organisation ne doivent pas être regroupés dans la même salle, mais chacun à son bureau, afin d’éviter les discussions parallèles pendant la session. Des sous-groupes virtuels seront spécialement créés pour les exercices, ce qui permettra également de constituer des groupes mixtes.
- Les examens de qualification/certification à distance doivent être passés avec la webcam et le microphone ouverts. Il se peut que nous devions vérifier que vous êtes seul dans la salle.
- Veuillez-vous connecter 5 minutes avant le début de la session.
Pédagogie
- La formation alterne entre présentations des exigences applicables et des exemples concrets.
Modalités d'évaluation
- Test de connaissance (QCM)
Supports
- Dossier du participant contenant les présentations délivrées pendant la formation et les supports d’exercices.
Aller plus loin
Formations:
- Formation Part 21G : réglementation applicable aux organismes de production de l’aéronautique – #701
- Formation Part 145 – Réglementation pour les organismes de maintenance aéronautique – #702
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- Historique de la réglementation aéronautique
- Principales autorités de surveillance aéronautique dans le Monde et leurs impacts.
- Mode de surveillance des exigences de la réglementation aéronautique
- Les principaux documents obligatoires, manuels d’organismes, EASA Form 1.
- Obligations et privilèges des organismes agréés

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